DU CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 589 077, DU CHENE est une SCI créée le 1er août 2013. Son siège social est situé 12 RUE Louis Magneron, 79370 Celles-sur-Belle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SARAH FAURIEN-DESPLACES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU CHENE
INSEE- Dénomination
- DU CHENE
- SIREN
- 794 589 077
- SIRET (siège)
- 794 589 077 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR03794589077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 589 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 2013
- Siège social
- 12 RUE Louis Magneron, 79370, Celles-sur-Belle
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU CHENE
Acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens immobiliers et tous biens constituant annexe accessoire ou complément.
Finances de DU CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHENE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 août 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 août 2013) · 13 ans
Établissements de DU CHENE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79370 Celles-sur-BelleSiègeActif
794 589 077 00021 · ouvert le 08 juillet 2013 · NAF 6820B
- 79370 CELLES-SUR-BELLEFermé
794 589 077 00013 · ouvert le 08 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU CHENE
INPIComptes annuels de DU CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/01194
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 2022001019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 2022000746
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/02063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/01020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/04019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 18/02593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 28 août 2025 · N° 25/02132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 27 août 2025 · N° 24/01486
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan
Tribunal judiciaire, rLJ
Décision du 23 juillet 2025 · N° 16/00656
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre JEX
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/04940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024F00392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/00112
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/00754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 avril 2024 · N° 20/01440
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 28 mars 2024 · N° 17/09846
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/09388
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Décision du 20 avril 2023 · N° 21/01215
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Décision du 28 mars 2023 · N° 21/00670
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Décision du 08 septembre 2022 · N° 18/02593
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Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 19 juillet 2022 · N° 21/02322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 17 mai 2022 · N° 20/01487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/02807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 10 mai 2016 · N° 15/02596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU CHENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 2013
Questions fréquentes sur DU CHENE
Quel est le numéro SIREN de DU CHENE ?
Le numéro SIREN de DU CHENE est 794 589 077. Le SIRET de son siège social est 794 589 077 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03794589077.
Qui dirige DU CHENE ?
DU CHENE est dirigée par SARAH FAURIEN-DESPLACES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CHENE ?
Le siège social de DU CHENE est situé 12 RUE Louis Magneron, 79370 Celles-sur-Belle.
DU CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE.
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