CheckersLiquidations

DU CHENE

Active
Siren812 222 776SCI70000 ECHENOZ-LA-MELINECréée le 25 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DU CHENE est une SCI immatriculée le 25 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 222 776. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue de la Fontenotte, 70000 Echenoz-la-Meline. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SABINE BRUEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CHENE

Dénomination
DU CHENE
SIREN
812 222 776
SIRET (siège)
812 222 776 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16812222776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 222 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juin 2015
Siège social
41 RUE DE LA FONTENOTTE, 70000, ECHENOZ-LA-MELINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CHENE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport ou la construction de tous biens immobiliers, bâtis ou non Administration et l'exploitation par le bail ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, et plus généralement, toutes opérations quelconques de caractère financier , mobilier ou immobilier se rattachant directement ou indirectement à cet objet, ou susceptible d'en faciliter la réalisation, à la condition qu'elles ne puissent porter atteinte au caractère civil de l'activité sociale.

Finances de DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CHENE

SB

SABINE BRUEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

BD

BRUNO DEFENDI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 2015) · 11 ans

Établissements de DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 ECHENOZ-LA-MELINESiègeActif

    812 222 776 00013 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Liquidateur : DEFENDI Bruno, Claude

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-25 · Début d'activité : 2015-06-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2015

Questions fréquentes sur DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de DU CHENE ?

Le numéro SIREN de DU CHENE est 812 222 776. Le SIRET de son siège social est 812 222 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16812222776.

Qui dirige DU CHENE ?

DU CHENE est dirigée par SABINE BRUEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CHENE ?

Le siège social de DU CHENE est situé 41 rue de la Fontenotte, 70000 Echenoz-la-Meline.

DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE.

Entreprises similaires

Même activité à Echenoz-la-Meline

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Echenoz-la-Meline

Entreprises du même secteur à Echenoz-la-Meline

Entreprises à Echenoz-la-Meline

Toutes les entreprises à Echenoz-la-Meline