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DU CHENE VERT

Active
Siren389 987 165Société civile17240 BOISCréée le 29 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
201 k€
Effectif
Non publié

DU CHENE VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 987 165. Le siège social de l'entreprise se trouve Champanais, 17240 Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par LILIAN MARROYER, gérant.

Fiche d'identité de DU CHENE VERT

Dénomination
DU CHENE VERT
SIREN
389 987 165
SIRET (siège)
389 987 165 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81389987165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 987 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
201 315 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
29 janvier 1993
Siège social
CHAMPANAIS , 17240, BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CHENE VERT

exploitation agricole

Finances de DU CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CHENE VERT

LM

LILIAN MARROYER

Gérant

Depuis la création (29 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de DU CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17240 BOISSiègeActif

    389 987 165 00013 · ouvert le 28 décembre 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DU CHENE VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2009

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de DU CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CHENE VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-01-29 · Début d'activité : 1992-12-28

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1993

Questions fréquentes sur DU CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de DU CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de DU CHENE VERT est 389 987 165. Le SIRET de son siège social est 389 987 165 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81389987165.

Qui dirige DU CHENE VERT ?

DU CHENE VERT est dirigée par LILIAN MARROYER, gérant.

Où se situe le siège social de DU CHENE VERT ?

Le siège social de DU CHENE VERT est situé Champanais, 17240 Bois.

DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE VERT.

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