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DU CLAVEAU

Active
Siren437 682 917Société civile24610 VILLEFRANCHE-DE-LONCHATCréée le 11 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 682 917, DU CLAVEAU est une société civile créée le 11 mai 2001. Elle est domiciliée LD LE MONTARUT Le Montarut, 24610 Villefranche-de-Lonchat. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par JEAN GRAND, gérant.

Fiche d'identité de DU CLAVEAU

Dénomination
DU CLAVEAU
SIREN
437 682 917
SIRET (siège)
437 682 917 00020
N° TVA intracommunautaire
FR18437682917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 682 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
11 mai 2001
Siège social
LD LE MONTARUT Le Montarut, 24610, VILLEFRANCHE-DE-LONCHAT
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DU CLAVEAU

Exploitation de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés ou pris à bail par lui

Finances de DU CLAVEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CLAVEAU

JG

JEAN GRAND

Gérant

Depuis la création (11 mai 2001) · 25 ans

Établissements de DU CLAVEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24610 VILLEFRANCHE-DE-LONCHATSiègeActif

    437 682 917 00020 · ouvert le 15 mai 2001 · NAF 0150Z

  • 24610 MONTPEYROUXFermé

    437 682 917 00012 · ouvert le 15 mai 2001 · NAF 013Z

Documents juridiques de DU CLAVEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de DU CLAVEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CLAVEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CLAVEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CLAVEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CLAVEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CLAVEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CLAVEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2001

Questions fréquentes sur DU CLAVEAU

Quel est le numéro SIREN de DU CLAVEAU ?

Le numéro SIREN de DU CLAVEAU est 437 682 917. Le SIRET de son siège social est 437 682 917 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18437682917.

Qui dirige DU CLAVEAU ?

DU CLAVEAU est dirigée par JEAN GRAND, gérant.

Où se situe le siège social de DU CLAVEAU ?

Le siège social de DU CLAVEAU est situé LD LE MONTARUT Le Montarut, 24610 Villefranche-de-Lonchat.

DU CLAVEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CLAVEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CLAVEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CLAVEAU.

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