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DU CLOS

Active
Siren491 736 435SCI71670 SAINT-PIERRE-DE-VARENNESCréée le 04 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions130 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DU CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 736 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Saliere, 71670 Saint-Pierre-de-Varennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AIME MAIERON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CLOS

Dénomination
DU CLOS
SIREN
491 736 435
SIRET (siège)
491 736 435 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46491736435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 736 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 septembre 2006
Siège social
10 RUE DE SALIERE, 71670, SAINT-PIERRE-DE-VARENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CLOS

Acquisition, construction, propriété, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers

Finances de DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CLOS

AM

AIME MAIERON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 septembre 2006) · 20 ans

CR

CHANTAL RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71670 SAINT-PIERRE-DE-VARENNESSiègeActif

    491 736 435 00018 · ouvert le 30 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de DU CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2006

Questions fréquentes sur DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de DU CLOS ?

Le numéro SIREN de DU CLOS est 491 736 435. Le SIRET de son siège social est 491 736 435 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46491736435.

Qui dirige DU CLOS ?

DU CLOS est dirigée par AIME MAIERON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CLOS ?

Le siège social de DU CLOS est situé 10 rue de Saliere, 71670 Saint-Pierre-de-Varennes.

DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CLOS.

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