DU CLOS FLEURI
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 220 k€
DU CLOS FLEURI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 121 973. Son siège social est situé Che de Souchez, 62580 Neuville-Saint-Vaast. DU CLOS FLEURI relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par CHANTAL DESRUELLES, gérant.
Fiche d'identité de DU CLOS FLEURI
INSEE- Dénomination
- DU CLOS FLEURI
- SIREN
- 502 121 973
- SIRET (siège)
- 502 121 973 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66502121973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 121 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 219 800 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 24 janvier 2008
- Siège social
- CHE DE SOUCHEZ , 62580, NEUVILLE-SAINT-VAAST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CLOS FLEURI
Culture et élevages associés
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INSEEGérant
Gérant
Établissements de DU CLOS FLEURI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62580 NEUVILLE-SAINT-VAASTSiègeActif
502 121 973 00015 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DU CLOS FLEURI
INPIConformité de DU CLOS FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP-Baux d'habitation
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00945
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/02088
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU CLOS FLEURI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant : LEGAY François Gérant : LEGAY Chantal né(e) DESRUELLES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-24 · Début d'activité : 2007-12-01
- création
Date d'effet : 24 janvier 2008
Questions fréquentes sur DU CLOS FLEURI
Quel est le numéro SIREN de DU CLOS FLEURI ?
Le numéro SIREN de DU CLOS FLEURI est 502 121 973. Le SIRET de son siège social est 502 121 973 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66502121973.
Qui dirige DU CLOS FLEURI ?
DU CLOS FLEURI est dirigée par CHANTAL DESRUELLES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CLOS FLEURI ?
Le siège social de DU CLOS FLEURI est situé Che de Souchez, 62580 Neuville-Saint-Vaast.
DU CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CLOS FLEURI.
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