EARL DU QUESNOY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 766 893, EARL DU QUESNOY est une société civile créée le 14 janvier 2000. Son siège social est situé 20 rue du 11 Novembre Neuville St Vaast, 62580 Neuville-Saint-Vaast. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par ODILE GROMEZ, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU QUESNOY
INSEE- Dénomination
- EARL DU QUESNOY
- SIREN
- 428 766 893
- SIRET (siège)
- 428 766 893 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR84428766893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 766 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 14 janvier 2000
- Siège social
- 20 RUE DU 11 NOVEMBRE NEUVILLE ST VAAST, 62580, NEUVILLE-SAINT-VAAST
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU QUESNOY
POLYCULTURE ELEVAGE
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Finances de EARL DU QUESNOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU QUESNOY
INSEEÉtablissements de EARL DU QUESNOY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62580 NEUVILLE-SAINT-VAASTSiègeActif
428 766 893 00021 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0150Z
- 62860 OISY-LE-VERGERFermé
428 766 893 00013 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 013Z
Documents juridiques de EARL DU QUESNOY
INPIConformité de EARL DU QUESNOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU QUESNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU QUESNOY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/03324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2019 · N° 17-28.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2001 · N° 98-15.130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 février 1999 · N° 97-15.014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 1991 · N° 90-13.779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU QUESNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU QUESNOY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL DU QUESNOY
Quel est le numéro SIREN de EARL DU QUESNOY ?
Le numéro SIREN de EARL DU QUESNOY est 428 766 893. Le SIRET de son siège social est 428 766 893 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84428766893.
Qui dirige EARL DU QUESNOY ?
EARL DU QUESNOY est dirigée par ODILE GROMEZ, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU QUESNOY ?
Le siège social de EARL DU QUESNOY est situé 20 rue du 11 Novembre Neuville St Vaast, 62580 Neuville-Saint-Vaast.
EARL DU QUESNOY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU QUESNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU QUESNOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU QUESNOY.
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