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DU NOYER

Active
Siren497 604 611Société civile86300 PAIZAY-LE-SECCréée le 20 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DU NOYER est une société civile immatriculée le 20 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 604 611. Son siège social est situé Ld les Abattys, 86300 Paizay-le-Sec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE Collard, gérant.

Fiche d'identité de DU NOYER

Dénomination
DU NOYER
SIREN
497 604 611
SIRET (siège)
497 604 611 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44497604611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 604 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 avril 2007
Siège social
LD LES ABATTYS , 86300, PAIZAY-LE-SEC
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DU NOYER

Activité agricole: céréales

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Finances de DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU NOYER

JC

JEAN-BAPTISTE Collard

Gérant

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2022

FC

FLORENT Collard

Gérant

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2022

Anciens dirigeants (2)

R

Roy

nomination de l'Administrateur provisoire · de décembre 2022 à décembre 2022

EC

Eric Georges Hugues Désiré Victo Collard,

Gérant · jusqu'à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86300 PAIZAY-LE-SECSiègeActif

    497 604 611 00010 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU NOYER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de DU NOYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU NOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU NOYER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    nomination du Gérant : Collard, Florent Michel Désiré ; nomination du Gérant : Collard, Jean-Baptiste Michel Roger André ; Administrateur provisoire partant : Roy, nom d'usage : Roy, Florence Annie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    nomination de l'Administrateur provisoire : Roy, nom d'usage : Roy, Florence Annie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Gérant partant : Collard, Eric Georges Hugues Désiré Victo

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2007

Questions fréquentes sur DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de DU NOYER ?

Le numéro SIREN de DU NOYER est 497 604 611. Le SIRET de son siège social est 497 604 611 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44497604611.

Qui dirige DU NOYER ?

DU NOYER est dirigée par JEAN-BAPTISTE Collard, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU NOYER ?

Le siège social de DU NOYER est situé Ld les Abattys, 86300 Paizay-le-Sec.

DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU NOYER.

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