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DU NOYER

Active
Siren801 054 909Société civile62580 NEUVIREUILCréée le 18 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
183 k€
Effectif
Non publié

DU NOYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 054 909. Son siège social est situé Che Vert, 62580 Neuvireuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par XAVIER HUMEZ, gérant.

Fiche d'identité de DU NOYER

Dénomination
DU NOYER
SIREN
801 054 909
SIRET (siège)
801 054 909 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21801054909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 054 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
183 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
18 mars 2014
Siège social
CHE VERT , 62580, NEUVIREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU NOYER

Exploitation et gestion de biens agricoles

Finances de DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU NOYER

XH

XAVIER HUMEZ

Gérant

Depuis la création (18 mars 2014) · 12 ans

Établissements de DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62580 NEUVIREUILSiègeActif

    801 054 909 00016 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DU NOYER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de DU NOYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU NOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU NOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-18 · Début d'activité : 2014-02-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2014

Questions fréquentes sur DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de DU NOYER ?

Le numéro SIREN de DU NOYER est 801 054 909. Le SIRET de son siège social est 801 054 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21801054909.

Qui dirige DU NOYER ?

DU NOYER est dirigée par XAVIER HUMEZ, gérant.

Où se situe le siège social de DU NOYER ?

Le siège social de DU NOYER est situé Che Vert, 62580 Neuvireuil.

DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU NOYER.

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