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DU PASSAGE A GUE

Active
Siren791 901 879Société civile76740 LA GAILLARDECréée le 25 mars 2013

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
76,2 k€

DU PASSAGE A GUE est une société civile immatriculée le 25 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 901 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Rte de la Mer, 76740 La Gaillarde. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). SEBASTIEN OUVRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU PASSAGE A GUE

Dénomination
DU PASSAGE A GUE
SIREN
791 901 879
SIRET (siège)
791 901 879 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79791901879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 901 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
76 200 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
25 mars 2013
Siège social
39 RTE DE LA MER , 76740, LA GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DU PASSAGE A GUE

Production de pommes de terre et par extension, toute activité agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DU PASSAGE A GUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PASSAGE A GUE

SO

SEBASTIEN OUVRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2021

L

LES MAMS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2020

Anciens dirigeants (2)

BO

Bruno, Pierre Gérant OUVRY

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2013 à juin 2024

FO

Florence, Juliette, Marie-Josèphe OUVRY

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2020 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU PASSAGE A GUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76740 LA GAILLARDESiègeActif

    791 901 879 00019 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DU PASSAGE A GUE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de DU PASSAGE A GUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PASSAGE A GUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PASSAGE A GUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PASSAGE A GUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU PASSAGE A GUE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : OUVRY Sébastien, Yves

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : OUVRY Bruno, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : OUVRY Florence, Juliette, Marie-Josèphe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : OUVRY Sébastien, Yves

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : OUVRY Bruno, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : OUVRY Florence, Juliette, Marie-Josèphe ; Associé indéfiniment responsable : LES MAMS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-25 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2013

Questions fréquentes sur DU PASSAGE A GUE

Quel est le numéro SIREN de DU PASSAGE A GUE ?

Le numéro SIREN de DU PASSAGE A GUE est 791 901 879. Le SIRET de son siège social est 791 901 879 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79791901879.

Qui dirige DU PASSAGE A GUE ?

DU PASSAGE A GUE est dirigée par SEBASTIEN OUVRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PASSAGE A GUE ?

Le siège social de DU PASSAGE A GUE est situé 39 Rte de la Mer, 76740 La Gaillarde.

DU PASSAGE A GUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PASSAGE A GUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PASSAGE A GUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PASSAGE A GUE.

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