DU PATIS VERT

Objet social de DU PATIS VERT

La Société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 Du Code Rural et notamment la production culturale. Plus généralement, la Société peut effectuer toutes opérations propres à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la Société, son existence ou son développement sous réserve qu'elles ne modifient pas le caractère civil de celle-ci. En particulier, la Société peut notamment : - procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; - prendre à bail tous biens ruraux ; - exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-37 du Code Rural ; - vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles.