DU PETIT BRAS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 823 k€
DU PETIT BRAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 154 125. Elle est domiciliée 1 rue des Epichees, 55100 Bras-sur-Meuse. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par JEAN-YVES ARNOUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DU PETIT BRAS
INSEE- Dénomination
- DU PETIT BRAS
- SIREN
- 922 154 125
- SIRET (siège)
- 922 154 125 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77922154125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 154 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 823 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 26 décembre 2022
- Siège social
- 1 RUE DES EPICHEES, 55100, BRAS-SUR-MEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DU PETIT BRAS
L'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par ses membres ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement, l'exercice d'activité(s) annexe(s) et accessoire(s), spécialement autorisée(s) par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posées par les textes en vigueur, pourvu qu'elle(s) ne modifie(nt) pas le caractère civil du groupement.
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Finances de DU PETIT BRAS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PETIT BRAS
INSEEGérant
Gérant
Établissements de DU PETIT BRAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55100 BRAS-SUR-MEUSESiègeActif
922 154 125 00012 · ouvert le 08 décembre 2022 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DU PETIT BRAS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DU PETIT BRAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT BRAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PETIT BRAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PETIT BRAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU PETIT BRAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
ROBINET Florence nom d'usage : ARNOUX devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-08
- création
Date d'effet : 26 décembre 2022
Questions fréquentes sur DU PETIT BRAS
Quel est le numéro SIREN de DU PETIT BRAS ?
Le numéro SIREN de DU PETIT BRAS est 922 154 125. Le SIRET de son siège social est 922 154 125 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77922154125.
Qui dirige DU PETIT BRAS ?
DU PETIT BRAS est dirigée par JEAN-YVES ARNOUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU PETIT BRAS ?
Le siège social de DU PETIT BRAS est situé 1 rue des Epichees, 55100 Bras-sur-Meuse.
DU PETIT BRAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PETIT BRAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PETIT BRAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT BRAS.
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