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DU PETIT CHARLES

Active
Siren899 652 473SCI25700 VALENTIGNEYCréée le 25 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DU PETIT CHARLES est une SCI immatriculée le 25 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 652 473. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Combottes za Nord, 25700 Valentigney. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YANIS BENER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU PETIT CHARLES

Dénomination
DU PETIT CHARLES
SIREN
899 652 473
SIRET (siège)
899 652 473 00021
N° TVA intracommunautaire
FR40899652473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 652 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2021
Siège social
7 RUE DES COMBOTTES ZA NORD, 25700, VALENTIGNEY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DU PETIT CHARLES

L'acquisition la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés l'aliénation de tous biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DU PETIT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU PETIT CHARLES

YB

YANIS BENER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2025

Anciens dirigeants (1)

RL

Romaric, Jean, Roger, Gérard LEHMANN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2025 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU PETIT CHARLES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25700 VALENTIGNEYSiègeActif

    899 652 473 00021 · ouvert le 18 mai 2021 · NAF 6820B

  • 25460 ETUPESActif

    899 652 473 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DU PETIT CHARLES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 25 mai 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DU PETIT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PETIT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU PETIT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PETIT CHARLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU PETIT CHARLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENER Yanis, Bekir

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEHMANN Romaric, Jean, Roger, Gérard

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2021

Questions fréquentes sur DU PETIT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT CHARLES ?

Le numéro SIREN de DU PETIT CHARLES est 899 652 473. Le SIRET de son siège social est 899 652 473 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40899652473.

Qui dirige DU PETIT CHARLES ?

DU PETIT CHARLES est dirigée par YANIS BENER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DU PETIT CHARLES ?

Le siège social de DU PETIT CHARLES est situé 7 rue des Combottes za Nord, 25700 Valentigney.

DU PETIT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT CHARLES.

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