DU ROYANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
DU ROYANS est une SCI immatriculée le 2 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 768 977. Son siège social est situé 51 rue de Moraye, 38680 Saint-Just-de-Claix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JORDAN LYONNE, autre.
Fiche d'identité de DU ROYANS
INSEE- Dénomination
- DU ROYANS
- SIREN
- 902 768 977
- SIRET (siège)
- 902 768 977 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13902768977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 768 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 septembre 2021
- Siège social
- 51 RUE DE MORAYE, 38680, SAINT-JUST-DE-CLAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU ROYANS
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de DU ROYANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU ROYANS
INSEEÉtablissements de DU ROYANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIXSiègeActif
902 768 977 00016 · ouvert le 10 août 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU ROYANS
INPIComptes annuels de DU ROYANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU ROYANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU ROYANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU ROYANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU ROYANS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 mai 1997 · N° 95-14.732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU ROYANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU ROYANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-10
- création
Date d'effet : 02 septembre 2021
Questions fréquentes sur DU ROYANS
Quel est le numéro SIREN de DU ROYANS ?
Le numéro SIREN de DU ROYANS est 902 768 977. Le SIRET de son siège social est 902 768 977 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13902768977.
Qui dirige DU ROYANS ?
DU ROYANS est dirigée par JORDAN LYONNE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU ROYANS ?
Le siège social de DU ROYANS est situé 51 rue de Moraye, 38680 Saint-Just-de-Claix.
DU ROYANS est-elle toujours en activité ?
Oui, DU ROYANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU ROYANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU ROYANS.
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