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DU SOL A LA TABLE

Active
Siren384 179 842Société civile25450 DAMPRICHARDCréée le 27 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,4 k€
Effectif
Non publié

DU SOL A LA TABLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 179 842. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Fosses, 25450 Damprichard. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. ERIC SANDOZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU SOL A LA TABLE

Dénomination
DU SOL A LA TABLE
SIREN
384 179 842
SIRET (siège)
384 179 842 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88384179842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 179 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
99 375 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
27 janvier 1992
Siège social
LES FOSSES , 25450, DAMPRICHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU SOL A LA TABLE

Exploitations des biens agricoles

Finances de DU SOL A LA TABLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU SOL A LA TABLE

ES

ERIC SANDOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 1992) · 34 ans

CV

CLAIRE VIPREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de DU SOL A LA TABLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25450 DAMPRICHARDSiègeActif

    384 179 842 00016 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU SOL A LA TABLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de DU SOL A LA TABLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU SOL A LA TABLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU SOL A LA TABLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SOL A LA TABLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU SOL A LA TABLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU SOL A LA TABLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU SOL A LA TABLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1991-12-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1992

Questions fréquentes sur DU SOL A LA TABLE

Quel est le numéro SIREN de DU SOL A LA TABLE ?

Le numéro SIREN de DU SOL A LA TABLE est 384 179 842. Le SIRET de son siège social est 384 179 842 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384179842.

Qui dirige DU SOL A LA TABLE ?

DU SOL A LA TABLE est dirigée par ERIC SANDOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU SOL A LA TABLE ?

Le siège social de DU SOL A LA TABLE est situé Les Fosses, 25450 Damprichard.

DU SOL A LA TABLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU SOL A LA TABLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU SOL A LA TABLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SOL A LA TABLE.

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