DU THEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 654 462, DU THEIL est une SCI créée le 11 mai 1988. Son siège social est situé 34 rue de la Fontaine de Loches, 19200 Ussel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LAFARGE JOSETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU THEIL
INSEE- Dénomination
- DU THEIL
- SIREN
- 344 654 462
- SIRET (siège)
- 344 654 462 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR46344654462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 654 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 295,82 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 1988
- Siège social
- 34 RUE DE LA FONTAINE DE LOCHES, 19200, USSEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DU THEIL
ACHAT ET LOCATION D'IMMEUBLES
Finances de DU THEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU THEIL
INSEELAFARGE JOSETTE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mai 1988) · 38 ans
Établissements de DU THEIL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 19200 USSELSiègeActif
344 654 462 00037 · ouvert le 12 janvier 1988 · NAF 6820B
- 19200 USSELFermé
344 654 462 00011 · ouvert le 12 janvier 1988 · NAF 702C
- 19200 USSELFermé
344 654 462 00029 · ouvert le 16 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU THEIL
INPIComptes annuels de DU THEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU THEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU THEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU THEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU THEIL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 13 mars 2026 · N° 2025F00062
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00643
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 27 février 2026 · N° 2025F00006
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00008
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 2002 · N° 98-21.624
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-20.784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-14.808
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU THEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU THEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- création
Date d'effet : 11 mai 1988
Questions fréquentes sur DU THEIL
Quel est le numéro SIREN de DU THEIL ?
Le numéro SIREN de DU THEIL est 344 654 462. Le SIRET de son siège social est 344 654 462 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46344654462.
Qui dirige DU THEIL ?
DU THEIL est dirigée par LAFARGE JOSETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU THEIL ?
Le siège social de DU THEIL est situé 34 rue de la Fontaine de Loches, 19200 Ussel.
DU THEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, DU THEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU THEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU THEIL.
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