DU TILLEUL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Résultat net 2024
- 835 k€
- Capital social
- 122 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 262 277, DU TILLEUL est une SAS créée le 9 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE 1 Rue des Tilleuls, 17160 La Brousse. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Sur l'exercice clos le 31 mars 2024, elle a dégagé un résultat net de 835 k€. BERNARD FOUCHER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU TILLEUL
INSEE- Dénomination
- DU TILLEUL
- SIREN
- 440 262 277
- SIRET (siège)
- 440 262 277 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20440262277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Saintes 440 262 277
- Greffe
- Saintes
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 121 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 janvier 2002
- Siège social
- 1 RUE 1 Rue des Tilleuls , 17160, La Brousse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU TILLEUL
Exercice d'activités agricoles et viticoles
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Finances de DU TILLEUL
INPIdata.economie.gouv.fr| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | - | - | 835 k€ | - | - | 3,4 M€ | 4,9 M€ |
Dernier exercice : clôture le 31 mars 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 17 mars 2025
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2024
- Autonomie financière
- 69,3 %
- Taux d’endettement
- 39,0 %
- Ratio de liquidité
- 1 946,0 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024
Actif
| Poste | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Terrains | 507 758 € | 0 € |
| Constructions | 92 069 € | 0 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 301 093 € | 0 € |
| Autres immobilisations corporelles | 349 410 € | 0 € |
| Immobilisations en cours | 75 611 € | 0 € |
| Autres participations | 9 955 € | 0 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 1 335 896 € | 0 € |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 64 835 € | 0 € |
| En-cours de production de biens | 154 250 € | 0 € |
| Produits intermédiaires et finis | 1 679 031 € | 0 € |
| Clients et comptes rattachés | 177 744 € | 0 € |
| Autres créances | 28 499 € | 0 € |
| Valeurs mobilières de placement | 1 323 926 € | 0 € |
| Disponibilités | 80 512 € | 0 € |
| Charges constatées d'avance | 19 618 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 3 528 414 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 4 864 310 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2024 | 2023 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 121 500 € | 0 € |
| Autres réserves | 2 203 796 € | 0 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 835 331 € | 0 € |
| Subventions d'investissement | 116 401 € | 0 € |
| Provisions réglementées | 91 887 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 3 368 915 € | 0 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 251 328 € | 0 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 1 063 757 € | 0 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 137 385 € | 0 € |
| Dettes fiscales et sociales | 38 564 € | 0 € |
| Autres dettes | 4 360 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 1 495 395 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 4 864 310 € | 0 € |
| Code EG | 1 302 282 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.
Dirigeants et représentants de DU TILLEUL
INSEEÉtablissements de DU TILLEUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17160 La BrousseSiègeActif
440 262 277 00013 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DU TILLEUL
INPIComptes annuels de DU TILLEUL
INPIDU TILLEUL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de DU TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX Sélestat
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/00067
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Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00034
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 26 janvier 2026 · N° 24/09421
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/03222
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Tribunal de commerce
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025R00053
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Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/01466
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Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/00703
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Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/00704
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Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 avril 2025 · N° 25/00022
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 janvier 2025 · N° 22/00410
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 17 décembre 2024 · N° 22/03715
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 29 octobre 2024 · N° 23/05880
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 septembre 2024 · N° 22/00410
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 03 mai 2024 · N° 23/00320
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Cour d'appel, chambre 1-4
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Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 28 juin 2023 · N° 22/00599
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/00410
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 mai 2023 · N° 22/01138
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21/02999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU TILLEUL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saintes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Président : DE GIRONDE Emilie, Sophie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Président : FOUCHER Bernard
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2001-12-01
- création
Date d'effet : 09 janvier 2002
Questions fréquentes sur DU TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de DU TILLEUL ?
Le numéro SIREN de DU TILLEUL est 440 262 277. Le SIRET de son siège social est 440 262 277 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20440262277.
Qui dirige DU TILLEUL ?
DU TILLEUL est dirigée par BERNARD FOUCHER, président de sas.
Où se situe le siège social de DU TILLEUL ?
Le siège social de DU TILLEUL est situé 1 RUE 1 Rue des Tilleuls, 17160 La Brousse.
DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TILLEUL.
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