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DU TRAMWAY

Active
Siren489 448 316SCI69390 VOURLESCréée le 31 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

DU TRAMWAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2006, identifiée par le SIREN 489 448 316. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue General Brosset Ld les Sept Chemins, 69390 Vourles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FLORENT TAFANI, autre.

Fiche d'identité de DU TRAMWAY

Dénomination
DU TRAMWAY
SIREN
489 448 316
SIRET (siège)
489 448 316 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88489448316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 448 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
215 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mars 2006
Siège social
14 RUE GENERAL BROSSET LD LES SEPT CHEMINS, 69390, VOURLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU TRAMWAY

Acquisition de biens immobiliers et terrains, administration et exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et desdits terrains.

Finances de DU TRAMWAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU TRAMWAY

FT

FLORENT TAFANI

Autre

Depuis la création (31 mars 2006) · 20 ans

MT

MARIE-JOSEPH TAFANI

Autre

Depuis la création (31 mars 2006) · 20 ans

Établissements de DU TRAMWAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 VOURLESSiègeActif

    489 448 316 00013 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU TRAMWAY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de DU TRAMWAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU TRAMWAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU TRAMWAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TRAMWAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TRAMWAY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU TRAMWAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU TRAMWAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2006

Questions fréquentes sur DU TRAMWAY

Quel est le numéro SIREN de DU TRAMWAY ?

Le numéro SIREN de DU TRAMWAY est 489 448 316. Le SIRET de son siège social est 489 448 316 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88489448316.

Qui dirige DU TRAMWAY ?

DU TRAMWAY est dirigée par FLORENT TAFANI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU TRAMWAY ?

Le siège social de DU TRAMWAY est situé 14 rue General Brosset Ld les Sept Chemins, 69390 Vourles.

DU TRAMWAY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU TRAMWAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU TRAMWAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TRAMWAY.

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