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DUBAND HERVE

Active
Siren802 227 991Entrepreneur individuel71400 AUTUNCréée le 02 juin 2014

3240Z · Fabrication de jeux et jouets

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 802 227 991, DUBAND HERVE est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2014. Son siège social est situé 15 rue Saint Saulge, 71400 Autun. Elle exerce une activité de fabrication de jeux et jouets (code NAF 3240Z).

Fiche d'identité de DUBAND HERVE

Dénomination
DUBAND HERVE
SIREN
802 227 991
SIRET (siège)
802 227 991 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10802227991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 227 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3240Z - Fabrication de jeux et jouets
Date de création
02 juin 2014
Siège social
15 RUE SAINT SAULGE, 71400, AUTUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBAND HERVE

Fabrication de jeux et jouets

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Établissements de DUBAND HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71400 AUTUNSiègeActif

    802 227 991 00014 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 3240Z

Conformité de DUBAND HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAND HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAND HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBAND HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2014

Questions fréquentes sur DUBAND HERVE

Quel est le numéro SIREN de DUBAND HERVE ?

Le numéro SIREN de DUBAND HERVE est 802 227 991. Le SIRET de son siège social est 802 227 991 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10802227991.

Où se situe le siège social de DUBAND HERVE ?

Le siège social de DUBAND HERVE est situé 15 rue Saint Saulge, 71400 Autun.

DUBAND HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBAND HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBAND HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAND HERVE.

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