DUBASQUE BERNARD

Active

Siren414 690 719Entrepreneur individuel40000 MONT-DE-MARSANCréée le 01 septembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBASQUE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1996, identifié par le SIREN 414 690 719. Son siège social est situé 2 rue de la Madeleine, 40000 Mont-de-Marsan. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de DUBASQUE BERNARD

INSEE

Dénomination: DUBASQUE BERNARD
SIREN: 414 690 719
SIRET (siège): 414 690 719 00011
N° TVA intracommunautaire: FR27414690719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 690 719
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 septembre 1996
Siège social: 2 RUE DE LA MADELEINE, 40000, MONT-DE-MARSAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBASQUE BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de DUBASQUE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBASQUE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBASQUE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40000 MONT-DE-MARSANSiègeActif
414 690 719 00011 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 9491Z

Documents juridiques de DUBASQUE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBASQUE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBASQUE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBASQUE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBASQUE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBASQUE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBASQUE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1996

Questions fréquentes sur DUBASQUE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBASQUE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBASQUE BERNARD est 414 690 719. Le SIRET de son siège social est 414 690 719 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27414690719.

Où se situe le siège social de DUBASQUE BERNARD ?

Le siège social de DUBASQUE BERNARD est situé 2 rue de la Madeleine, 40000 Mont-de-Marsan.