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DUBERNET GERARD

Active
Siren398 527 259Entrepreneur individuel40330 BONNEGARDECréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBERNET GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 398 527 259. Elle est domiciliée Trebuc, 40330 Bonnegarde. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBERNET GERARD

Dénomination
DUBERNET GERARD
SIREN
398 527 259
SIRET (siège)
398 527 259 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44398527259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 527 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
TREBUC, 40330, BONNEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBERNET GERARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBERNET GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBERNET GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBERNET GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40330 BONNEGARDESiègeActif

    398 527 259 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DUBERNET GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNET GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur DUBERNET GERARD

Quel est le numéro SIREN de DUBERNET GERARD ?

Le numéro SIREN de DUBERNET GERARD est 398 527 259. Le SIRET de son siège social est 398 527 259 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44398527259.

Où se situe le siège social de DUBERNET GERARD ?

Le siège social de DUBERNET GERARD est situé Trebuc, 40330 Bonnegarde.

DUBERNET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBERNET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBERNET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERNET GERARD.

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