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DUBERNET MICHEL

Active
Siren046 970 463Entrepreneur individuel64260 ARUDYCréée le 01 juillet 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBERNET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1969, identifié par le SIREN 046 970 463. Son siège social est situé 7 Pl de l’Hotel de Ville, 64260 Arudy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524L.

Fiche d'identité de DUBERNET MICHEL

Dénomination
DUBERNET MICHEL
SIREN
046 970 463
SIRET (siège)
046 970 463 00033
N° TVA intracommunautaire
FR83046970463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 046 970 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524L
Date de création
01 juillet 1969
Siège social
7 PL DE L’HOTEL DE VILLE, 64260, ARUDY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBERNET MICHEL

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Finances de DUBERNET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUBERNET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBERNET MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 64260 ARUDYSiègeFermé

    046 970 463 00033 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 524L

  • 64260 ARUDYFermé

    046 970 463 00025 · NAF 524L

Documents juridiques de DUBERNET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1969

Questions fréquentes sur DUBERNET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBERNET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBERNET MICHEL est 046 970 463. Le SIRET de son siège social est 046 970 463 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83046970463.

Où se situe le siège social de DUBERNET MICHEL ?

Le siège social de DUBERNET MICHEL est situé 7 Pl de l’Hotel de Ville, 64260 Arudy.

DUBERNET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBERNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBERNET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERNET MICHEL.

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