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DUBOIS

Active
Siren334 935 376Société civile69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 27 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
19,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 935 376, DUBOIS est une société civile créée le 27 février 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Che du Professeur Deperet, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE MOUTON, gérant.

Fiche d'identité de DUBOIS

Dénomination
DUBOIS
SIREN
334 935 376
SIRET (siège)
334 935 376 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18334935376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 935 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
19 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 1986
Siège social
28 CHE DU PROFESSEUR DEPERET, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS

Acquisition propriété, construction, location, exploitation sous toutes formes, de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de DUBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS

AM

ANDRE MOUTON

Gérant

Depuis la création (27 février 1986) · 40 ans

HM

HUBERT MOUTON

Gérant

Depuis la création (27 février 1986) · 40 ans

Établissements de DUBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif

    334 935 376 00015 · ouvert le 27 février 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de DUBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1986

Questions fréquentes sur DUBOIS

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS ?

Le numéro SIREN de DUBOIS est 334 935 376. Le SIRET de son siège social est 334 935 376 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18334935376.

Qui dirige DUBOIS ?

DUBOIS est dirigée par ANDRE MOUTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUBOIS ?

Le siège social de DUBOIS est situé 28 Che du Professeur Deperet, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS.

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