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DUBOIS BERNARD

Active
Siren407 587 153Entrepreneur individuel59114 SAINT-SYLVESTRE-CAPPELCréée le 28 juin 1970

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 407 587 153, DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 28 juin 1970. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Rte de Terdeghem, 59114 Saint-Sylvestre-Cappel. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD

Dénomination
DUBOIS BERNARD
SIREN
407 587 153
SIRET (siège)
407 587 153 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35407587153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 587 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
28 juin 1970
Siège social
16 RTE DE TERDEGHEM, 59114, SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS BERNARD

Culture et élevage associés

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Établissements de DUBOIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59114 SAINT-SYLVESTRE-CAPPELSiègeActif

    407 587 153 00013 · ouvert le 28 juin 1970 · NAF 0150Z

Conformité de DUBOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1970

Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 407 587 153. Le SIRET de son siège social est 407 587 153 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35407587153.

Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?

Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé 16 Rte de Terdeghem, 59114 Saint-Sylvestre-Cappel.

DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.

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