DUBOIS BERNARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 50,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 072 958, DUBOIS BERNARD est une société civile créée le 26 juin 2003. Elle est domiciliée Serpentin, 17380 La Devise. DUBOIS BERNARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). BERNARD DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOIS BERNARD
- SIREN
- 449 072 958
- SIRET (siège)
- 449 072 958 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48449072958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 072 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 26 juin 2003
- Siège social
- SERPENTIN , 17380, LA DEVISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS BERNARD
Exploitation agricole en commun
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Finances de DUBOIS BERNARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOIS BERNARD
INSEEÉtablissements de DUBOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17380 LA DEVISESiègeActif
449 072 958 00019 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DUBOIS BERNARD
INPIConformité de DUBOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DUBOIS BERNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2003-06-26 · Début d'activité : 2003-06-15
- création
Date d'effet : 26 juin 2003
Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 449 072 958. Le SIRET de son siège social est 449 072 958 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48449072958.
Qui dirige DUBOIS BERNARD ?
DUBOIS BERNARD est dirigée par BERNARD DUBOIS, gérant.
Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?
Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé Serpentin, 17380 La Devise.
DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.
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