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DUBOIS BERNARD

Active
Siren449 072 958Société civile17380 LA DEVISECréée le 26 juin 2003

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
50,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 072 958, DUBOIS BERNARD est une société civile créée le 26 juin 2003. Elle est domiciliée Serpentin, 17380 La Devise. DUBOIS BERNARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). BERNARD DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD

Dénomination
DUBOIS BERNARD
SIREN
449 072 958
SIRET (siège)
449 072 958 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48449072958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 072 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
26 juin 2003
Siège social
SERPENTIN , 17380, LA DEVISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS BERNARD

Exploitation agricole en commun

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Finances de DUBOIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUBOIS BERNARD

BD

BERNARD DUBOIS

Gérant

Depuis la création (26 juin 2003) · 23 ans

Établissements de DUBOIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17380 LA DEVISESiègeActif

    449 072 958 00019 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DUBOIS BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2003

  • Acte

Conformité de DUBOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUBOIS BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2003-06-26 · Début d'activité : 2003-06-15

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2003

Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 449 072 958. Le SIRET de son siège social est 449 072 958 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48449072958.

Qui dirige DUBOIS BERNARD ?

DUBOIS BERNARD est dirigée par BERNARD DUBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?

Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé Serpentin, 17380 La Devise.

DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.