DUBOIS CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DUBOIS CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 307 339 689. Elle est domiciliée 3 rue Aime Pinel, 38230 Pont-de-Cheruy. DUBOIS CLAUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DUBOIS CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DUBOIS CLAUDE
- SIREN
- 307 339 689
- SIRET (siège)
- 307 339 689 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32307339689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 339 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 3 RUE AIME PINEL, 38230, PONT-DE-CHERUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DUBOIS CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeFermé
307 339 689 00019 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B
Conformité de DUBOIS CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur DUBOIS CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DUBOIS CLAUDE est 307 339 689. Le SIRET de son siège social est 307 339 689 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32307339689.
Où se situe le siège social de DUBOIS CLAUDE ?
Le siège social de DUBOIS CLAUDE est situé 3 rue Aime Pinel, 38230 Pont-de-Cheruy.
DUBOIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS CLAUDE.
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