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DUBOIS PASCAL

Active
Siren517 885 232Entrepreneur individuel58240 AZY-LE-VIFCréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2009, identifié par le SIREN 517 885 232. Elle est domiciliée Les Oussarts la Fillerie, 58240 Azy-le-Vif. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL

Dénomination
DUBOIS PASCAL
SIREN
517 885 232
SIRET (siège)
517 885 232 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15517885232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 885 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
LES OUSSARTS LA FILLERIE, 58240, AZY-LE-VIF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PASCAL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DUBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 58240 AZY-LE-VIFSiègeActif

    517 885 232 00010 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 0210Z

  • 58300 NEUVILLE LES DECIZEActif

    517 885 232 00028 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 517 885 232. Le SIRET de son siège social est 517 885 232 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15517885232.

Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé Les Oussarts la Fillerie, 58240 Azy-le-Vif.

DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.

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