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DUBOIS PATRICK

Active
Siren329 318 109Entrepreneur individuel71500 LA CHAPELLE-NAUDECréée le 08 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1983, identifié par le SIREN 329 318 109. Son siège social est situé 56 Rte des Chavanettes, 71500 La Chapelle-Naude. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOIS PATRICK

Dénomination
DUBOIS PATRICK
SIREN
329 318 109
SIRET (siège)
329 318 109 00025
N° TVA intracommunautaire
FR27329318109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 318 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
08 novembre 1983
Siège social
56 RTE DES CHAVANETTES, 71500, LA CHAPELLE-NAUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PATRICK

Autre création artistique

Finances de DUBOIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71500 LA CHAPELLE-NAUDESiègeActif

    329 318 109 00025 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9003B

  • 39200 SAINT-CLAUDEFermé

    329 318 109 00017 · NAF 6449

Documents juridiques de DUBOIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1983

Questions fréquentes sur DUBOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK est 329 318 109. Le SIRET de son siège social est 329 318 109 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27329318109.

Où se situe le siège social de DUBOIS PATRICK ?

Le siège social de DUBOIS PATRICK est situé 56 Rte des Chavanettes, 71500 La Chapelle-Naude.

DUBOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PATRICK.

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