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DUBOIS PATRICK

Active
Siren831 612 429Entrepreneur individuel25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 17 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2016, identifié par le SIREN 831 612 429. Le siège social de l'entreprise se trouve quai du Canal residence Vallee Medicale, 25110 Baume-les-Dames. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBOIS PATRICK

Dénomination
DUBOIS PATRICK
SIREN
831 612 429
SIRET (siège)
831 612 429 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15831612429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 612 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 mai 2016
Siège social
QUAI DU CANAL RESIDENCE VALLEE MEDICALE, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PATRICK

Location de logements

Finances de DUBOIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    831 612 429 00017 · ouvert le 17 mai 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBOIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2016

Questions fréquentes sur DUBOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK est 831 612 429. Le SIRET de son siège social est 831 612 429 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15831612429.

Où se situe le siège social de DUBOIS PATRICK ?

Le siège social de DUBOIS PATRICK est situé quai du Canal residence Vallee Medicale, 25110 Baume-les-Dames.

DUBOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PATRICK.

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