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DUBOIS SAMUEL

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Siren809 454 416Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 01 août 2014

6820A · Location de logements

DUBOIS SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2014 sous le numéro SIREN 809 454 416. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue Gervais Bussiere, 69100 Villeurbanne. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DUBOIS SAMUEL

Dénomination
DUBOIS SAMUEL
SIREN
809 454 416
SIRET (siège)
809 454 416 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76809454416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 454 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 août 2014
Siège social
36 RUE GERVAIS BUSSIERE, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS SAMUEL

Location de logements

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Établissements de DUBOIS SAMUEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    809 454 416 00011 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820A

  • 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISActif

    809 454 416 00029 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820A

Conformité de DUBOIS SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur DUBOIS SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS SAMUEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS SAMUEL est 809 454 416. Le SIRET de son siège social est 809 454 416 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76809454416.

Où se situe le siège social de DUBOIS SAMUEL ?

Le siège social de DUBOIS SAMUEL est situé 36 rue Gervais Bussiere, 69100 Villeurbanne.

DUBOIS SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS SAMUEL.