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DUBOIS Stéphane

Active
Siren392 911 962Entrepreneur individuel01150 Sainte-JulieCréée le 28 mai 2024

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOIS Stéphane est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mai 2024 sous le numéro SIREN 392 911 962. Son siège social est situé 24 RUE du Centre, 01150 Sainte-Julie. DUBOIS Stéphane relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Stéphane DUBOIS exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUBOIS Stéphane

Dénomination
DUBOIS Stéphane
SIREN
392 911 962
SIRET (siège)
392 911 962 00034
N° TVA intracommunautaire
FR46392911962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 911 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 mai 2024
Siège social
24 RUE du Centre, 01150, Sainte-Julie
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS Stéphane

Location de biens immobiliers en meublé non professionnel LMNP

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Dirigeants et représentants de DUBOIS Stéphane

SD

Stéphane DUBOIS

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (28 mai 2024) · 2 ans

Établissements de DUBOIS Stéphane

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01150 Sainte-JulieSiègeActif

    392 911 962 00034 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 01150 Saint-Sorlin-en-BugeyActif

    392 911 962 00042 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820A

Conformité de DUBOIS Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS Stéphane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2024

Questions fréquentes sur DUBOIS Stéphane

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS Stéphane ?

Le numéro SIREN de DUBOIS Stéphane est 392 911 962. Le SIRET de son siège social est 392 911 962 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46392911962.

Qui dirige DUBOIS Stéphane ?

DUBOIS Stéphane est dirigée par Stéphane DUBOIS, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DUBOIS Stéphane ?

Le siège social de DUBOIS Stéphane est situé 24 RUE du Centre, 01150 Sainte-Julie.

DUBOIS Stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS Stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS Stéphane.

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