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DUBOSC CORINNE

Active
Siren410 718 563Entrepreneur individuel16120 CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTECréée le 01 avril 1993

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DUBOSC CORINNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 410 718 563. Elle est domiciliée 3 Pl du Champ de Foire, 16120 Chateauneuf-sur-Charente. DUBOSC CORINNE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DUBOSC CORINNE

Dénomination
DUBOSC CORINNE
SIREN
410 718 563
SIRET (siège)
410 718 563 00027
N° TVA intracommunautaire
FR09410718563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 718 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 avril 1993
Siège social
3 PL DU CHAMP DE FOIRE, 16120, CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOSC CORINNE

Editon de livres, arts graphiques, ateliers de création artistique, arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DUBOSC CORINNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16120 CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTESiègeActif

    410 718 563 00027 · ouvert le 23 octobre 2010 · NAF 9003B

  • 76600 LE HAVREFermé

    410 718 563 00019 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 8690D

Documents juridiques de DUBOSC CORINNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Conformité de DUBOSC CORINNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC CORINNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC CORINNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC CORINNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-06 · Début d'activité : 2010-10-23

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Marques déposées par DUBOSC CORINNE

DUBOSC CORINNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Fleur'and'Choco Lire

    N° 3915067 · Déposée le 22 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 30, 31 · expirée le 22 avril 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUBOSC CORINNE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC CORINNE ?

Le numéro SIREN de DUBOSC CORINNE est 410 718 563. Le SIRET de son siège social est 410 718 563 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09410718563.

Où se situe le siège social de DUBOSC CORINNE ?

Le siège social de DUBOSC CORINNE est situé 3 Pl du Champ de Foire, 16120 Chateauneuf-sur-Charente.

DUBOSC CORINNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC CORINNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC CORINNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC CORINNE.

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