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DUBOSC ELEVAGE

Active
Siren407 671 304Société civile65330 RECURTCréée le 13 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

DUBOSC ELEVAGE est une société civile immatriculée le 13 juin 1996 sous le numéro SIREN 407 671 304. Son siège social est situé Recurt, 65330 Recurt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par CHRISTELLE DUBOSC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUBOSC ELEVAGE

Dénomination
DUBOSC ELEVAGE
SIREN
407 671 304
SIRET (siège)
407 671 304 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94407671304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 671 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
13 juin 1996
Siège social
Recurt, 65330, RECURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC ELEVAGE

Toutes activités correspondant à la maitrise d'un cycle biologique

Finances de DUBOSC ELEVAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC ELEVAGE

YD

YVES DUBOSC

Associé indéfiniment responsable

CD

CHRISTELLE DUBOSC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DUBOSC ELEVAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65330 RECURTSiègeActif

    407 671 304 00019 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DUBOSC ELEVAGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de DUBOSC ELEVAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC ELEVAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC ELEVAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC ELEVAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUBOSC ELEVAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUBOSC ELEVAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC ELEVAGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOSC Christelle, Julie

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1996

Questions fréquentes sur DUBOSC ELEVAGE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC ELEVAGE ?

Le numéro SIREN de DUBOSC ELEVAGE est 407 671 304. Le SIRET de son siège social est 407 671 304 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94407671304.

Qui dirige DUBOSC ELEVAGE ?

DUBOSC ELEVAGE est dirigée par CHRISTELLE DUBOSC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUBOSC ELEVAGE ?

Le siège social de DUBOSC ELEVAGE est situé Recurt, 65330 Recurt.

DUBOSC ELEVAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC ELEVAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC ELEVAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC ELEVAGE.

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