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DUBOSC GERARD

Active
Siren417 872 207Entrepreneur individuel32140 ARROUEDECréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSC GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 417 872 207. Elle est domiciliée Bedat, 32140 Arrouede. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DUBOSC GERARD

Dénomination
DUBOSC GERARD
SIREN
417 872 207
SIRET (siège)
417 872 207 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79417872207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 872 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
BEDAT, 32140, ARROUEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC GERARD

Culture et élevage associés

Finances de DUBOSC GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32140 ARROUEDESiègeActif

    417 872 207 00010 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DUBOSC GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur DUBOSC GERARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC GERARD ?

Le numéro SIREN de DUBOSC GERARD est 417 872 207. Le SIRET de son siège social est 417 872 207 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79417872207.

Où se situe le siège social de DUBOSC GERARD ?

Le siège social de DUBOSC GERARD est situé Bedat, 32140 Arrouede.

DUBOSC GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC GERARD.

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