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DUBOSC JEAN

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Siren780 805 578Entrepreneur individuel27000 EVREUXCréée le 09 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 780 805 578, DUBOSC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1984. Son siège social est situé 9 rue du Moulin Vieux, 27000 Evreux. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de DUBOSC JEAN

Dénomination
DUBOSC JEAN
SIREN
780 805 578
SIRET (siège)
780 805 578 00025
N° TVA intracommunautaire
FR24780805578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 805 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
09 janvier 1984
Siège social
9 RUE DU MOULIN VIEUX, 27000, EVREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC JEAN

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de DUBOSC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSC JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27000 EVREUXSiègeActif

    780 805 578 00025 · ouvert le 09 janvier 1984 · NAF 8690E

Documents juridiques de DUBOSC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1984

Questions fréquentes sur DUBOSC JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBOSC JEAN est 780 805 578. Le SIRET de son siège social est 780 805 578 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24780805578.

Où se situe le siège social de DUBOSC JEAN ?

Le siège social de DUBOSC JEAN est situé 9 rue du Moulin Vieux, 27000 Evreux.

DUBOSC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC JEAN.

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