DUBOSC JEAN-CLAUDE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 418 041 687, DUBOSC JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Elle est domiciliée Au Pin, 32400 Segos. DUBOSC JEAN-CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUBOSC JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DUBOSC JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 418 041 687
- SIRET (siège)
- 418 041 687 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45418041687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 041 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- AU PIN, 32400, SEGOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOSC JEAN-CLAUDE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUBOSC JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32400 SEGOSSiègeActif
418 041 687 00017 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0111Z
Conformité de DUBOSC JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOSC JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOSC JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur DUBOSC JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DUBOSC JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DUBOSC JEAN-CLAUDE est 418 041 687. Le SIRET de son siège social est 418 041 687 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45418041687.
Où se situe le siège social de DUBOSC JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de DUBOSC JEAN-CLAUDE est situé Au Pin, 32400 Segos.
DUBOSC JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOSC JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOSC JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC JEAN-CLAUDE.
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