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DUBOSC JEAN-CLAUDE

Active
Siren418 041 687Entrepreneur individuel32400 SEGOSCréée le 01 octobre 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 418 041 687, DUBOSC JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Elle est domiciliée Au Pin, 32400 Segos. DUBOSC JEAN-CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUBOSC JEAN-CLAUDE

Dénomination
DUBOSC JEAN-CLAUDE
SIREN
418 041 687
SIRET (siège)
418 041 687 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45418041687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 041 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
AU PIN, 32400, SEGOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSC JEAN-CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBOSC JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32400 SEGOSSiègeActif

    418 041 687 00017 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0111Z

Conformité de DUBOSC JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSC JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSC JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSC JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur DUBOSC JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSC JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUBOSC JEAN-CLAUDE est 418 041 687. Le SIRET de son siège social est 418 041 687 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45418041687.

Où se situe le siège social de DUBOSC JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DUBOSC JEAN-CLAUDE est situé Au Pin, 32400 Segos.

DUBOSC JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSC JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSC JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSC JEAN-CLAUDE.

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