DUBOSSON JACQUES

Active

Siren378 369 672Entrepreneur individuel01630 SERGYCréée le 26 juin 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBOSSON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1990, identifié par le SIREN 378 369 672. Son siège social est situé 137 Sergy Gare, 01630 Sergy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUBOSSON JACQUES

INSEE

Dénomination: DUBOSSON JACQUES
SIREN: 378 369 672
SIRET (siège): 378 369 672 00019
N° TVA intracommunautaire: FR90378369672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 369 672
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 26 juin 1990
Siège social: 137 SERGY GARE, 01630, SERGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBOSSON JACQUES

PEINTRE EN BATIMENT 0

Finances de DUBOSSON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSSON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSSON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01630 SERGYSiègeFermé
378 369 672 00019 · ouvert le 03 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOSSON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSSON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSSON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 26 juin 1990

Questions fréquentes sur DUBOSSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOSSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOSSON JACQUES est 378 369 672. Le SIRET de son siège social est 378 369 672 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90378369672.

Où se situe le siège social de DUBOSSON JACQUES ?

Le siège social de DUBOSSON JACQUES est situé 137 Sergy Gare, 01630 Sergy.