DUBOST PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOST PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1985 sous le numéro SIREN 402 580 906. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mollard, 69430 Beaujeu. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBOST PATRICK
INSEE- Dénomination
- DUBOST PATRICK
- SIREN
- 402 580 906
- SIRET (siège)
- 402 580 906 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95402580906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 580 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 11 novembre 1985
- Siège social
- LE MOLLARD, 69430, BEAUJEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOST PATRICK
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DUBOST PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOST PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOST PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 BEAUJEUSiègeActif
402 580 906 00012 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DUBOST PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOST PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOST PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOST PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOST PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOST PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1985
Questions fréquentes sur DUBOST PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DUBOST PATRICK ?
Le numéro SIREN de DUBOST PATRICK est 402 580 906. Le SIRET de son siège social est 402 580 906 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95402580906.
Où se situe le siège social de DUBOST PATRICK ?
Le siège social de DUBOST PATRICK est situé Le Mollard, 69430 Beaujeu.
DUBOST PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOST PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOST PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST PATRICK.
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