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DUBOUIS ANDRE

Active
Siren406 070 631Entrepreneur individuel42460 ARCINGESCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOUIS ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 406 070 631. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 42460 Arcinges. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOUIS ANDRE

Dénomination
DUBOUIS ANDRE
SIREN
406 070 631
SIRET (siège)
406 070 631 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60406070631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 406 070 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LE BOURG, 42460, ARCINGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOUIS ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOUIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOUIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOUIS ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42460 ARCINGESSiègeFermé

    406 070 631 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 011A

Documents juridiques de DUBOUIS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOUIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOUIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOUIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOUIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOUIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOUIS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DUBOUIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DUBOUIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de DUBOUIS ANDRE est 406 070 631. Le SIRET de son siège social est 406 070 631 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60406070631.

Où se situe le siège social de DUBOUIS ANDRE ?

Le siège social de DUBOUIS ANDRE est situé Le Bourg, 42460 Arcinges.

DUBOUIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOUIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOUIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOUIS ANDRE.

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