DUBOZ MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOZ MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 400 463 675. Elle est domiciliée 2 rue du Cournot, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de DUBOZ MARCEL
INSEE- Dénomination
- DUBOZ MARCEL
- SIREN
- 400 463 675
- SIRET (siège)
- 400 463 675 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59400463675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 463 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 2 RUE DU COURNOT, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOZ MARCEL
Culture de la vigne
Finances de DUBOZ MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOZ MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOZ MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeFermé
400 463 675 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DUBOZ MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOZ MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOZ MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOZ MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOZ MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOZ MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOZ MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur DUBOZ MARCEL
Quel est le numéro SIREN de DUBOZ MARCEL ?
Le numéro SIREN de DUBOZ MARCEL est 400 463 675. Le SIRET de son siège social est 400 463 675 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59400463675.
Où se situe le siège social de DUBOZ MARCEL ?
Le siège social de DUBOZ MARCEL est situé 2 rue du Cournot, 39600 Arbois.
DUBOZ MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOZ MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOZ MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOZ MARCEL.
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