CheckersLiquidations

DUBROCA JEAN

Active
Siren314 362 039Entrepreneur individuel40170 LIT-ET-MIXECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBROCA JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 314 362 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 524 av du Born, 40170 Lit-et-Mixe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBROCA JEAN

Dénomination
DUBROCA JEAN
SIREN
314 362 039
SIRET (siège)
314 362 039 00021
N° TVA intracommunautaire
FR40314362039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 362 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
524 AV DU BORN, 40170, LIT-ET-MIXE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBROCA JEAN

Location de logements

Finances de DUBROCA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBROCA JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBROCA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40170 LIT-ET-MIXESiègeActif

    314 362 039 00021 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBROCA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBROCA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBROCA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBROCA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBROCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBROCA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DUBROCA JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBROCA JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBROCA JEAN est 314 362 039. Le SIRET de son siège social est 314 362 039 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40314362039.

Où se situe le siège social de DUBROCA JEAN ?

Le siège social de DUBROCA JEAN est situé 524 av du Born, 40170 Lit-et-Mixe.

DUBROCA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBROCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBROCA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBROCA JEAN.

Entreprises similaires

Même activité à Lit-et-Mixe

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Lit-et-Mixe

Entreprises du même secteur à Lit-et-Mixe

Entreprises à Lit-et-Mixe

Toutes les entreprises à Lit-et-Mixe