DUBUISSON ANNICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBUISSON ANNICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 544 292. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Fraysse, 19320 Gros-Chastang. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2341Z.
Fiche d'identité de DUBUISSON ANNICK
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON ANNICK
- SIREN
- 798 544 292
- SIRET (siège)
- 798 544 292 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26798544292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 544 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z
- Date de création
- 20 novembre 2013
- Siège social
- LE FRAYSSE, 19320, GROS-CHASTANG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON ANNICK
CREATIONS FABRICATIONS CERAMIQUES DECOREES (VAISSELLES) BIJOUX CERAMIQUES PLAQUES MURALES (A TITRE AMBULANT)
Finances de DUBUISSON ANNICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBUISSON ANNICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBUISSON ANNICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19320 GROS-CHASTANGSiègeActif
798 544 292 00013 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 2341Z
Documents juridiques de DUBUISSON ANNICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBUISSON ANNICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON ANNICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBUISSON ANNICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON ANNICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON ANNICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBUISSON ANNICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 novembre 2013
Questions fréquentes sur DUBUISSON ANNICK
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON ANNICK ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON ANNICK est 798 544 292. Le SIRET de son siège social est 798 544 292 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26798544292.
Où se situe le siège social de DUBUISSON ANNICK ?
Le siège social de DUBUISSON ANNICK est situé Le Fraysse, 19320 Gros-Chastang.
DUBUISSON ANNICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON ANNICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON ANNICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON ANNICK.
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