DUBUISSON FRANCK
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
DUBUISSON FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2006 sous le numéro SIREN 489 753 269. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 Che de la Sonde, 13270 Fos-sur-Mer. Son activité principale est activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).
Fiche d'identité de DUBUISSON FRANCK
INSEE- Dénomination
- DUBUISSON FRANCK
- SIREN
- 489 753 269
- SIRET (siège)
- 489 753 269 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR43489753269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 753 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 01 mai 2006
- Siège social
- 60 CHE DE LA SONDE, 13270, FOS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUISSON FRANCK
Activités des sièges sociaux
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Établissements de DUBUISSON FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13270 FOS-SUR-MERSiègeActif
489 753 269 00039 · ouvert le 17 juin 2008 · NAF 7010Z
Conformité de DUBUISSON FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUISSON FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUISSON FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2006
Questions fréquentes sur DUBUISSON FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON FRANCK ?
Le numéro SIREN de DUBUISSON FRANCK est 489 753 269. Le SIRET de son siège social est 489 753 269 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43489753269.
Où se situe le siège social de DUBUISSON FRANCK ?
Le siège social de DUBUISSON FRANCK est situé 60 Che de la Sonde, 13270 Fos-sur-Mer.
DUBUISSON FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUISSON FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUISSON FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUISSON FRANCK.
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