DUBUISSON GERARD

Active

Siren439 889 163Entrepreneur individuel76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUFCréée le 01 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBUISSON GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 889 163. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Andre Gantois, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUISSON GERARD

INSEE

Dénomination: DUBUISSON GERARD
SIREN: 439 889 163
SIRET (siège): 439 889 163 00028
N° TVA intracommunautaire: FR58439889163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 889 163
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 octobre 2001
Siège social: 10 RUE ANDRE GANTOIS, 76410, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON GERARD

Location de logements

Finances de DUBUISSON GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUFSiègeActif
439 889 163 00028 · ouvert le 06 novembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUISSON GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur DUBUISSON GERARD

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON GERARD ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON GERARD est 439 889 163. Le SIRET de son siège social est 439 889 163 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58439889163.

Où se situe le siège social de DUBUISSON GERARD ?

Le siège social de DUBUISSON GERARD est situé 10 rue Andre Gantois, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf.