DUBUISSON PHILIPPE

Active

Siren394 444 053Entrepreneur individuel27170 BRAYCréée le 01 mars 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 444 053, DUBUISSON PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1994. Elle est domiciliée 6 rue des Ecoles, 27170 Bray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de DUBUISSON PHILIPPE

INSEE

Dénomination: DUBUISSON PHILIPPE
SIREN: 394 444 053
SIRET (siège): 394 444 053 00026
N° TVA intracommunautaire: FR71394444053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 444 053
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 01 mars 1994
Siège social: 6 RUE DES ECOLES, 27170, BRAY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DUBUISSON PHILIPPE

Activités de soutien aux cultures

Finances de DUBUISSON PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUISSON PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUISSON PHILIPPE

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

27170 BRAYSiègeActif
394 444 053 00026 · ouvert le 15 mars 2016 · NAF 0161Z
27170 BRAYActif
394 444 053 00018 · ouvert le 15 mars 2016 · NAF 6820B
27800 HARCOURTActif
394 444 053 00034 · ouvert le 05 avril 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBUISSON PHILIPPE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2016

Acte

Comptes annuels de DUBUISSON PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUISSON PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUISSON PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUISSON PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUISSON PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUISSON PHILIPPE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 mai 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-08 · Début d'activité : 2016-03-15

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1994

Questions fréquentes sur DUBUISSON PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de DUBUISSON PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de DUBUISSON PHILIPPE est 394 444 053. Le SIRET de son siège social est 394 444 053 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71394444053.

Où se situe le siège social de DUBUISSON PHILIPPE ?

Le siège social de DUBUISSON PHILIPPE est situé 6 rue des Ecoles, 27170 Bray.