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DUBUS Arnaud

Active
Siren942 371 501Entrepreneur individuel76630 Avesnes-en-ValCréée le 26 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUS Arnaud est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mars 2025 sous le numéro SIREN 942 371 501. Son siège social est situé 8 HAM Villy le Haut, 76630 Avesnes-en-Val. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7739Z.

Fiche d'identité de DUBUS Arnaud

Dénomination
DUBUS Arnaud
SIREN
942 371 501
SIRET (siège)
942 371 501 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45942371501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 371 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7739Z
Date de création
26 mars 2025
Siège social
8 HAM Villy le Haut, 76630, Avesnes-en-Val
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUS Arnaud

Location de bennes pour les travaux publics

Finances de DUBUS Arnaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUS Arnaud

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBUS Arnaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76630 Avesnes-en-ValSiègeActif

    942 371 501 00019 · ouvert le 24 mars 2025 · NAF 7739Z

Documents juridiques de DUBUS Arnaud

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 21 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DUBUS Arnaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUS Arnaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUS Arnaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUS Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUS Arnaud

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-26 · Début d'activité : 2025-03-24

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2025

Questions fréquentes sur DUBUS Arnaud

Quel est le numéro SIREN de DUBUS Arnaud ?

Le numéro SIREN de DUBUS Arnaud est 942 371 501. Le SIRET de son siège social est 942 371 501 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45942371501.

Où se situe le siège social de DUBUS Arnaud ?

Le siège social de DUBUS Arnaud est situé 8 HAM Villy le Haut, 76630 Avesnes-en-Val.

DUBUS Arnaud est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUS Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUS Arnaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS Arnaud.

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