DUBUS JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DUBUS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 395 228 786. Elle est domiciliée 11 rue du Calvaire, 59400 Moeuvres. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUBUS JEAN
INSEE- Dénomination
- DUBUS JEAN
- SIREN
- 395 228 786
- SIRET (siège)
- 395 228 786 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80395228786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 228 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 11 RUE DU CALVAIRE, 59400, MOEUVRES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBUS JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUBUS JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 59400 MOEUVRESSiègeActif
395 228 786 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z
- 06000 NICEActif
395 228 786 00020 · ouvert le 18 novembre 2020 · NAF 6820A
Conformité de DUBUS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur DUBUS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUBUS JEAN ?
Le numéro SIREN de DUBUS JEAN est 395 228 786. Le SIRET de son siège social est 395 228 786 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80395228786.
Où se situe le siège social de DUBUS JEAN ?
Le siège social de DUBUS JEAN est situé 11 rue du Calvaire, 59400 Moeuvres.
DUBUS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS JEAN.
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