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DUBUSC ALAIN

Active
Siren404 666 554Entrepreneur individuel27230 PIENCOURTCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUSC ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 404 666 554. Son siège social est situé à Piencourt (27230). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBUSC ALAIN

Dénomination
DUBUSC ALAIN
SIREN
404 666 554
SIRET (siège)
404 666 554 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54404666554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 666 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
27230, PIENCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUSC ALAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBUSC ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUSC ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUSC ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27230 PIENCOURTSiègeFermé

    404 666 554 00013 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBUSC ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUSC ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUSC ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUSC ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUSC ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUSC ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUSC ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur DUBUSC ALAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBUSC ALAIN ?

Le numéro SIREN de DUBUSC ALAIN est 404 666 554. Le SIRET de son siège social est 404 666 554 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404666554.

Où se situe le siège social de DUBUSC ALAIN ?

Le siège social de DUBUSC ALAIN est situé 27230 Piencourt.

DUBUSC ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUSC ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUSC ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUSC ALAIN.

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