DUBUSSET BERNADETTE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 988 395 455, DUBUSSET BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 23 juin 2025. Son siège social est situé 389 RUE de Tarare RESIDENCE LES PIERRES DOREES, 69400 Gleizé. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBUSSET BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- DUBUSSET BERNADETTE
- SIREN
- 988 395 455
- SIRET (siège)
- 988 395 455 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70988395455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 395 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 juin 2025
- Siège social
- 389 RUE de Tarare RESIDENCE LES PIERRES DOREES, 69400, Gleizé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DUBUSSET BERNADETTE
LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DUBUSSET BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 GleizéSiègeActif
988 395 455 00013 · ouvert le 07 septembre 2023 · NAF 6820A
Conformité de DUBUSSET BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUSSET BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUSSET BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUSSET BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 2025
Questions fréquentes sur DUBUSSET BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de DUBUSSET BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de DUBUSSET BERNADETTE est 988 395 455. Le SIRET de son siège social est 988 395 455 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70988395455.
Où se situe le siège social de DUBUSSET BERNADETTE ?
Le siège social de DUBUSSET BERNADETTE est situé 389 RUE de Tarare RESIDENCE LES PIERRES DOREES, 69400 Gleizé.
DUBUSSET BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUSSET BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUSSET BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUSSET BERNADETTE.
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