DUBY MAURICE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Enregistré sous le numéro SIREN 431 104 413, DUBY MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Poux, 01570 Feillens. DUBY MAURICE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de DUBY MAURICE
INSEE- Dénomination
- DUBY MAURICE
- SIREN
- 431 104 413
- SIRET (siège)
- 431 104 413 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR29431104413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 104 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- RTE DU POUX, 01570, FEILLENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBY MAURICE
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de DUBY MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01570 FEILLENSSiègeFermé
431 104 413 00015 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0113Z
Conformité de DUBY MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBY MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBY MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBY MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur DUBY MAURICE
Quel est le numéro SIREN de DUBY MAURICE ?
Le numéro SIREN de DUBY MAURICE est 431 104 413. Le SIRET de son siège social est 431 104 413 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29431104413.
Où se situe le siège social de DUBY MAURICE ?
Le siège social de DUBY MAURICE est situé Rte du Poux, 01570 Feillens.
DUBY MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBY MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBY MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBY MAURICE.
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